Aller au contenu principal
Calcul

Polypensionnés

Personnes percevant des pensions de retraite de plusieurs régimes différents, en raison d'une carrière professionnelle exercée successivement ou simultanément dans différents secteurs d'activité.

Un polypensionné est un retraité qui perçoit des pensions de retraite de deux ou plusieurs régimes obligatoires différents, en raison d'une carrière exercée dans plusieurs secteurs d'activité ou sous plusieurs statuts (art. L173-1-2 CSS). Ce profil est de plus en plus fréquent : selon la DREES, environ un quart des nouveaux retraités sont polypensionnés.

Les parcours typiques conduisant au statut de polypensionné sont nombreux. Un salarié du privé devenu fonctionnaire percevra une pension du régime général, de l'Agirc-Arrco et de la CNRACL ou du SRE. Un salarié ayant exercé une activité libérale en parallèle relèvera du régime général, de l'Agirc-Arrco et de la CIPAV. Un contractuel de la fonction publique devenu titulaire passera du régime général et de l'Ircantec au régime de la fonction publique (CNRACL ou SRE).

La coordination des droits entre régimes est un enjeu central pour les polypensionnés. Chaque régime calcule la pension selon ses propres règles. Pour le régime général, le SAM est calculé sur les 25 meilleures années de l'ensemble des régimes alignés (LURA). En revanche, les régimes de la fonction publique calculent la pension sur le traitement des six derniers mois. Les régimes complémentaires fonctionnent indépendamment par points.

La liquidation unique des régimes alignés (LURA), mise en place en 2017, a simplifié la situation pour les assurés relevant de plusieurs régimes alignés (régime général, MSA salariés, SSI). La LURA permet de regrouper les droits et de verser une seule pension de base. En revanche, pour les polypensionnés relevant de régimes non alignés (régime général + fonction publique par exemple), chaque régime verse sa propre pension.

Exemple chiffré. Un assuré ayant travaillé 15 ans dans le privé puis 25 ans comme fonctionnaire territorial percevra trois pensions : régime général, Agirc-Arrco et CNRACL. Chacune obéit à des règles distinctes, 25 meilleures années d'un côté, traitement des six derniers mois de l'autre. Un trimestre validé à la MSA lors d'un emploi saisonnier, ou des points Ircantec d'un ancien contrat, peuvent être absents du relevé : sur un profil aussi morcelé, ce sont souvent plusieurs centaines d'euros annuels qui se jouent dans la coordination entre caisses.

Les polypensionnés sont particulièrement exposés aux erreurs de carrière. Les transferts de données entre régimes sont une source fréquente de doublons, d'omissions ou de discordances. Un trimestre validé à la MSA peut ne pas apparaître au régime général. Des points Ircantec peuvent être absents du RIS. L'audit de carrière est donc particulièrement important pour ce profil d'assuré.

Termes associés

Articles associés

Passez à la suite

Vérifiez votre relevé ou comparez Carriva si vous êtes déjà en recherche de solution

Ce terme vous aide à comprendre la retraite. Si vous voulez surtout agir, l'audit et la page comparative donnent la suite la plus courte vers une décision.

Vérifiez votre relevé de carrière

Déposez votre relevé inter-régimes et obtenez une analyse complète en quelques secondes. 100% gratuit, sans inscription.